Toutes les images diffusées sur www.aurelia-art.com sont protégées par le code de la propriété intellectuelle stipulant entre autre que:

Article L121-1. L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. [...]

Article L121-2. L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. [...] Il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.

Article L121-4. Nonobstant la cession de son droit d'exploitation, l'auteur, même postérieurement à la publication de son oeuvre, jouit d'un droit de repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire. [...]

Article L122-1. Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.

Article L122-4. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Il vous est donc interdit de reproduire les créations exposées sur le site ainsi que celles réalisées sur commande. Si vous le souhaitez, vous pouvez commander des reproductions de votre propre commande.

Retour au menu "Conditions de Vente"

• Précédent
• Suivant